PROPRIETE INTELLECTUELLE

Posted on
cropped-logo-vu-du-phare-avec-picto-e1339107001906.png           13139144_1770642673165241_2638064069734062611_n
L’ensemble de ces créations relève de la législation internationale sur le droit d’auteur, le droit des marques et, de façon générale, sur la propriété intellectuelle, en ce qui concerne chacun des éléments de son contenu (textes, images, données, dessins, graphiques, photos et bandes sonores,…) qu’en ce qui concerne sa forme (choix, plan, disposition des matières, moyens d’accès aux données, organisation des données…). Ces contenus, figurant sur les pages de ce site, sont la propriété exclusive de la société Vu du phare.
La marque Ckoasa est une propriété de la société Vu du phare
La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de toute autre élément constitutif au site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue sans autorisation expresse et préalable de l’éditeur une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Les marques, les photos, les objets, les logos présents sur http://www.vuduphare.com , http://www.ckoasa.nc/ et http://www.ckoasa.com/, sur Facebook et autres réseaux sociaux, sont des marques et des modèles déposés en France et/ou à l’International sous différentes déclinaisons. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques, de ces logos, de ces photos et des modèles, effectuée à partir des éléments du site et des réseaux sociaux sans l’autorisation expresse et préalable de la société Vu du phare, est donc prohibée, au sens de l’article L713-2 du Code de la Propriété Intellectuelle. De même, toute utilisation du contenu et de site à des fins illégales fera l’objet de poursuites judiciaires à l’égard des contrevenants. Par exception, certains contenus (textes, images) sont la propriété de leurs auteurs respectifs. Toute reproduction, représentation, diffusion ou rediffusion, en tout ou partie, du contenu de ce site sur quelque support ou par tout procédé que ce soit, de même que toute vente, revente, retransmission ou mise à disposition de tiers de quelque manière que ce soit sont interdites.
Modèles déposés à l’INPI
Ckoasa est une marque de la société VU DU PHARE
Ridet 950550-001
29 RUE FELIX BROCHE
NOUMEA